Derni\u00e8re mise \u00e0 jour le 12 juillet 2022<\/em><\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ci-apr\u00e8s les \u00ab Conditions \u00bb) s\u2019appliquent \u00e0 ce site Web et aux transactions relatives \u00e0 nos produits et services. Vous pouvez \u00eatre li\u00e9 par des contrats suppl\u00e9mentaires relatifs \u00e0 votre relation avec nous ou \u00e0 tout produit ou service que vous recevez de notre part. En cas de conflit entre les dispositions de ces contrats suppl\u00e9mentaires et celles des pr\u00e9sentes Conditions, les dispositions des contrats suppl\u00e9mentaires pr\u00e9vaudront.<\/em><\/p>\n\n\n\n En vous inscrivant, en acc\u00e9dant ou en utilisant ce site Internet de toute autre mani\u00e8re, vous acceptez par la pr\u00e9sente d’\u00eatre li\u00e9 par les pr\u00e9sentes Conditions \u00e9nonc\u00e9es ci-dessous. La simple utilisation de ce site Internet implique la connaissance et l’acceptation de ces Conditions. 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2. Engagement<\/h2>\n\n\n\n
3. Communication \u00e9lectronique<\/h2>\n\n\n\n
communications que nous vous fournissons par voie \u00e9lectronique satisfont \u00e0 toute exigence l\u00e9gale, y compris, mais sans s’y limiter, l’exigence selon laquelle de telles communications doivent \u00eatre faites par \u00e9crit.<\/p>\n\n\n\n4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n\n\n\n
4.1 Tous les droits sont r\u00e9serv\u00e9s
Sauf indication contraire pour un contenu sp\u00e9cifique, il ne vous est accord\u00e9 aucune licence ni aucun autre droit en vertu des droits d’auteur, des marques, des brevets ou d’autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Cela signifie que vous n’utiliserez, ne copierez, ne reproduirez, n’ex\u00e9cuterez, n’afficherez, ne distribuerez, n’int\u00e9grerez dans aucun support \u00e9lectronique,
ne modifierez, ne ferez d’ing\u00e9nierie inverse, ne d\u00e9compilerez, ne transf\u00e9rerez, ne t\u00e9l\u00e9chargerez, ne transmettrez, ne mon\u00e9tiserez, ne vendrez, ne commercialiserez aucune ressource de ce site Internet sous quelque forme que ce soit, sans notre autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable, sauf et uniquement dans la mesure o\u00f9 les dispositions du droit imp\u00e9ratif en disposent autrement (comme le droit de citation).<\/p>\n\n\n\n5. Newsletter<\/h2>\n\n\n\n
6. Propri\u00e9t\u00e9 de tiers<\/h2>\n\n\n\n
7. Utilisation responsable<\/h2>\n\n\n\n
8. Soumission d’id\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n
9. R\u00e9siliation de l’utilisation<\/h2>\n\n\n\n
10. Garanties et responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
\n
11. Confidentialit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n